Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUT DE
MERCURE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4047125
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
LE GOUT DE de MERCURE DE FRANCE

Présentation de la marque LE GOUT DE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) MERCURE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GOUT DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCURE DE FRANCE domicilié(e) 26 rue de CONDE - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 144 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LE GOUT DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT DE est expirée depuis le 14 novembre 2023.

MERCURE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT MERCURE , TRAITS ET PORTRAITS , CRIME PARFAIT , MERCURE DE FRANCE , MERCURE DE FRANCE , MERCURE DE FRANCE , MERCURE DE FRANCE , MERCURE DE FRANCE


MERCURE DE FRANCE, Société anonyme - 26 rue de CONDE - 75006 - PARIS - France - SIREN 582144572


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numériques, cinématographiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques (téléchargeables), films (pellicules) impressionnées, films pour l'enregistrement des sons, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de donnée vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disques compacts numériques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseurs home cinéma, téléphones portables ; lecteurs de disques vidéo numériques, imprimantes, écrans de télévision, vidéoprojecteurs, magnétophones, lecteurs de disques numériques ;

Cartonnages, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinés, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, catalogues de jouets, chansonniers, prospectus, albums, atlas, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, papier calque, papier carbone, cartes à savoir cartes géographiques, cartes de voeux musicales, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, papeterie, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, taille-crayons électriques ou non électriques, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, bâtons d'encre, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, étiquettes, corbeilles à courrier, serre-livres, craie à écrire, craie à marquer, porte-craie, appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), fournitures pour écrire, plume à écrire, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), matériel pour les artistes, pinceaux, blocs à dessin, fournitures pour le dessin, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, patrons pour la confection de vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de livres, services d'édition et de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ; services de jeux en ligne. Micro éditions de livres.